VEUILLEZ NOTER : Les procès-verbaux des séances du Conseil municipal sont mis en ligne une fois ratifiés seulement, soit en général après la séance du Conseil du mois suivant. Par exemple, le procès-verbal de la réunion de janvier, même s’il est rédigé dans la semaine suivante, doit d’abord être soumis au Conseil pour approbation, ce qui se fait en général à la séance de février. Une fois approuvé, il est officiellement ratifié et peut ensuite être mis en ligne, généralement dans la semaine suivante.

Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d’altérer, de reproduire, de traduire ou d’adapter de quelque façon que ce soit le contenu, total ou partiel, de ces documents.

 Notez que ce document n’a aucune valeur légale. Seules les copies certifiées conformes par la directrice générale et secrétaire-trésorière sont valides. 

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Depuis janvier 2020, une version anglaise de l’ordre du jour des assemblées est publiée.

Since January 2020, an English version of the meeting agenda is available.

Note however: In case of discrepancy, the French version prevails over the English translation.

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