Plusieurs éléments doivent être pris en compte déterminer si un terrain est constructible. Vous devez valider que le terrain :

– est adjacent à une rue publique ou à une rue privée conforme ;

– est composer d’un ou plusieurs lots distincts (pas une partie de lot). Si ce n’est pas le cas, il faudra engager un arpenteur ;

– est conforme en superficie et en dimensions au règlement de lotissement en vigueur ou qu’il est protégé par droit acquis ;

– présente une pente moyenne naturelle inférieure à 30% ou qu’il possède 800 m2 ou plus de plateaux ayant une pente inférieure à 30%. Il doit être possible de localiser la totalité du bâtiment principal sur un de ces plateaux;

– est assez grand pour y construire un bâtiment principal, une installation septique et un puits, le tout en respectant les marges de recul minimales et toute bande de protection riveraine, le cas échéant ;

L’abattage d’arbres est autorisé pour donner accès à un terrain en vue d’un projet de construction, en autant que la superficie de déboisement n’excède pas 15 % de la superficie totale du terrain ou 1000 m2, la règle la plus sévère s’appliquant. L’accès ne peut avoir plus de 4,3 mètres de largeur.

À défaut de débuter le projet de construction dans les 2 ans suivant l’émission du certificat d’autorisation de coupe d’arbre, l’espace déboisé doit être reboisé.

L’aire de déboisement consiste en l’espace nécessaire à l’implantation des éléments d’un projet de construction, tels que : allée d’accès, stationnement, installation septique, et bâtiment principal et bâtiments accessoires. Un rayon de 5 m autour du bâtiment principal peut être déboisé. Pour un bâtiment accessoire, un rayon de 2.5 m autour de celui-ci peut être déboisé.

Tout terrain doit conserver un pourcentage de sa superficie à l’état naturel. Ce pourcentage est généralement de 40%.

Tout allée d’accès doit avoir un angle entre 70° et 110° par rapport à la voie de circulation, et ce sur une distance minimale de 5 mètres à partir de la fin de la chaussée. Sur cette même distance, la pente de l’allée d’accès ne peut excéder 5%. La pente maximale de toute allée d’accès est fixée à 15%.

Lorsqu’une allée d’accès a une longueur de plus de 90 mètres, un cercle de virage de 9 mètres de rayon ou un modèle en « T » de 10 mètres doit être aménagé à son extrémité.

Les bâtiments principaux, incluant leur agrandissement et les garages attenants au bâtiment principal, doivent être construits sur des fondations. Elles doivent être continues et conçues en béton monolithe coulé sur place. Les fondations en blocs de béton sont prohibées. Tout autre type de fondation peut être accepté, si les plans et devis sont signés par un ingénieur membre de l’Ordre des ingénieurs du Québec.

Les grilles des usages et normes sont des tableaux formés de plusieurs sections et qui servent à déterminer les usages ainsi que les normes de construction spécifiques à chaque zone du plan de zonage. On y retrouve entre autres les marges de recul minimales, la hauteur maximale des bâtiments (en étages et en mètres) et le pourcentage de superficie de terrain devant être conservé à l’état naturel.

La hauteur maximale autorisée pour une résidence est généralement de 10 m (32’ 9’’) mesurée à partir du faîte du toit jusqu’au plus bas des niveaux moyens du sol. Dans le mêm ordre d’idée, le nombre d’étage est généralement limité à deux. Un sous-sol enfoui à moins de 60% sous le niveau du sol compte comme un étage. La surface de plancher d’un étage doit représenter plus de 40% de l’aire de plancher du rez-de-chaussée pour constituer un étage supérieur.

Vous pouvez consulter le plan de zonage ou la cartographie en ligne pour connaitre la grille des usages et normes applicable à votre zone.

Les informations relatives aux permis nécessaires à une construction neuve sont disponibles ici.

Tout nouveau projet de construction et la plupart des projets d’agrandissement sont soumis au règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) afin d’assurer la qualité et l’intégration harmonieuse du projet dans son environnement.

Lorsqu’un projet est soumis au règlement sur les PIIA, une analyse qualitative est effectuée en fonction d’objectifs et de critères préétablis au règlement sur les PIIA. Nous vous invitons à consulter cette brochure ou à contacter le Service de l’urbanisme afin de valider quels critères et objectifs s’appliquent à votre projet et pour déterminer si votre projet est soumis à ce processus ou non.

Français