-2024

Avis public – Consultation publique 2017-495-1

Avis public – Consultation publique 2017-498-23

Avis public – Consultation publique 2022-608-4

Avis public – Entréevigueur-2016-465-5Règlement 2016-465-5 concernant la prévention des incendies sur le territoire de Wentworth-Nord

Avis public – Entrée en vigueur du Règlement 2024-616Règlement 2024-616 décrétant un emprunt de 250 000$ pour l’acquisition d’une rétrocaveuse

Avis public – Dépôt des états financiers 2023

Avis public – Aux personne habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de la Municipalité – Tenue d’un registreRèglement d’emprunt 22024-616   Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter

Avis public – Entrée en vigueur du Règlement 2022-608-3 modifiant le règlement de contrôle intérimaire 2022-608

Avis public – Demande de dérogation mineure 2024-0087

Avis public entrée en vigueur du Règlement 2023-526-1Règlement 2023-526-1 modifiant le Règlement 2023-526 concernant la protection et l’accès aux plans d’eau du territoire de Wentworth-Nord

Avis public – Entrée en vigueur du Règlement 2019-562-2Règlement 2019-562-2-taxes terrains vagues

Avis public – Entrée en vigueur du règlement 2024-580Règlement 2024-580 décrétant l’imposition de taxes, compensations et tarifs pour les services municipaux pour l’exercice financier 2024

Avis public-Demande de participation à un référendum sur le second projet de règlement 2017-498-22Second projet de règlement 2017-498-22

Avis public – Assemblée publique de consultation – Location de chalet à court termeCompte-rendu de l’assemblée de consultation publique du 10 février 2024

Avis Séance extraordinaire 31 janvier 18h45 – Adoption du règlement d’imposition de taxes Lien zoom

Avis Séance extraordinaire 31 janvier 19h – Adoption du budget 2024 et du plan triennal-Lien zoom

Avis entrée en vigueur du règlement 2023-614Règlement 2023-614 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien partiel de la 23e rue par la municipalité pour la période hivernale 2023-2024

Avis-Séance extraordinaire du Conseil de la MRC

Avis public – Seconde consultation publique – Projet de règlement 2017-498-22

-2023

Avis public – Entrée en vigueur du règlement 483-2023 modifiant le règlement 469-2023 relatif aux matières résiduelles, leur collecte et disposition

Avis public – Assemblée de consultation publique énoncé de vision stratégique en aménagement

Avis public – Entrée en vigueur du règlement 482-2023 modifiant le règlement 468-2023 sur la tarification pour l’année 2024

Avis public – Entrée en vigueur des règlements 470-2023 à 479-2023 concernant la répartition des quotes-parts des quotes-parts payables à la MRC des Pays-d’en-Haut pour l’année 2024

Avis public – Entrée en vigueur du règlement 481-2023 Calendrier des séances ordinaires du conseil de la MRC des Pays-d’en-Haut pour l’année 2024 et date de la vente des immeubles pour non-paiement des taxes

Avis public-Dépôt des états financiers 2022 et du rapport du vérificateur externe

Avis public – Consultation publique 2017-498-22

Avis public d’entrée en vigueur 2017-498-21

Avis public-Séance d’information et de consultation sur la modification du Plan d’urbanisme Compte-rendu de l’assemblée de consultation publique du 9 décembre 2023

Avis public d’entrée en vigueurRèglement 2023-565- Entretien hivernal rues Grilli, Mario et RitaRèglement 2023-566-Entretien hivernal rue des JacinthesRèglement 2023-574-Entretien hivernal rue DupuisRèglement 2023-577-Entretien hivernal du chemin LindaRèglement 2023-606-Entretien hivernal de la rue du Chemin-de-Fer O.Règlement 2023-607-Entretien hivernal de la rue du Chemin-de-Fer ERèglement 2023-613-Entretien hivernal du chemin du Lac-Rond

Avis public-Dépôt des états financiers 2021 et du rapport du vérificateur externe

Avis public – Entrée en vigueur de règlements pour l’entretien hivernal de chemins privés  – Règlement 2023-570 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien partiel du chemin du Lac-Noir par la municipalité de Wentworth-Nord pour la période hivernale 2023-20244 – Règlement 2023-581 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien partiel du chemin du Lac-la-Rivière par la municipalité de Wentworth-Nord pour la période hivernale 2023-2024

Avis public – Entrée en vigueur de règlements pour l’entretien hivernal de chemins privés  – Règlement 2023-612 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien de voies privées du Domaine du Lac Saint-Victor Inc. par la municipalité de Wentworth-Nord pour la période hivernale 2023-2024Règlement 2023-564 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien partiel d’une partie du chemin du Lac-Gustave par la municipalité de Wentworth-Nord pour la période hivernale 2023-2024

Avis public – Entrée en vigueur de règlements pour l’entretien hivernal de chemins privés  – Règlement 2023-568 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien partiel des rues Chantal et Sonia par la municipalité de Wentworth-Nord pour la période hivernale 2023-2024  – Règlement 2023-572 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien partiel du chemin Lebeau par la municipalité de Wentworth-Nord pour la période hivernale 2023-2024  – Règlement 2023-573 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien partiel du chemin du Lac-Vert par la municipalité de Wentworth-Nord pour la période hivernale 2023-2024  – Règlement 2023-576 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien partiel de la rue Georges par la municipalité de Wentworth-Nord pour la période hivernale 2023-2024  – Règlement 2023-578 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien partiel de la rue Gravel et du chemin du Lac-la-Fantaisie par la municipalité de Wentworth-Nord pour la période hivernale 2023-2024  – Règlement 2023-579 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien partiel du chemin Rozon et de la rue René par la municipalité de Wentworth-Nord pour la période hivernale 2023-2024Règlement 2023-596 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien partiel de la rue Huguette par la municipalité de Wentworth-Nord pour la période hivernale 2023-2024

Avis public-Demande de participation à un référendum sur le second projet de règlement 2017-498-21Second projet de règlement 2017-498-21

Avis public – Entrée en vigueur du règlement 2022-532-1Règlement 2022-532-1

Avis public-Dépôt du rôle d’évaluation 2024

Avis public – Consultation publique sur le projet de règlement 2017-498-21

Avis public – Dérogation mineure – 2023-0293 (003)

Avis public – Dérogation mineure – 2023-0370

Avis public – Dérogation mineure – 2023-0374

Avis public – 2017-496-5 modifiant le règlement sur les permis et certificats 2017-496 afin d’ugmenter certains frais relatifs à l’étude d’une demande de permis ou de certificats d’autorisation

Avis public – 2016-462-2 modifiant le règlement 2016-462 régissant la construction et la municipalisation des chemins et la construction des accès à une propriété

Avis public d’entrée en vigueur – Règlement 2017-498-19-H71

Avis public – Dérogation mineure 2023-0134

Avis public – Dérogation mineure 2023-0293

Avis – Consultation publique règlements 2017-496-5 et 2016-462-2

Avis public – Entrée vigueur Règlement 2022-608-2

Avis public d’entrée en vigueur Règlements 2017-498-20 et 2023-610

Avis public de la révision de la liste référendaire

Avis public – Consultation publique 2022-608-2Projet de règlement 2022-608-2

Avis public – séance extraordinaire du 5 juin 2023

Avis public – Tenue d’un référendum pour les règlements 2017-498-19-H-70, 2017-498-19-H-71, 2017-498-19-I-04 et 2017-498-19-CONS-08

Avis public d’entrée en vigueur – Règlement 2022-608-1 et 2023-611

Avis public d’entrée en vigueur 2017-498-19 (règlements distincts partie 1)

AVIS PUBLIC – DM 2023-0048

Avis public consultation publique 2017-498-20 2022-608-1 2023-610-2023-611

Avis public d’entrée en vigueur 2017-498-17 et 2017-498-18

CERTIFICATS RELATIF AU DÉROULEMENT DE LA PROCÉDURE D’ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER CONCERNANT LES RÈGLEMENTS DISTINCTS EN LIEN AVEC LE PROJET DE RÈGLEMENT 2017-498-19 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 2017-498 AFIN D’INTERDIRE L’USAGE COMPLÉMENTAIRE À UN USAGE RÉSIDENTIEL (HÉBERGEMENT TOURISTIQUE TYPE RÉSIDENCE PRINCIPALE) DANS TOUTES LES ZONES

ZONE AF: AF-01, AF-02, AF-03, AF-04, AF-05, AF-06, AF-07, AF-08, AF-09, AF-10, AF-11, AF-12, AF-13, AF-14, AF-15, AF-16, AF-17, AF-18, AF-19, AF-20, AF-21, AF-22, AF-23

ZONE C: C-01, C-02, C-03, C-04, C-05, C-06, C-07, C-08

ZONE CONS: CONS-01, CONS-02, CONS-03, CONS-04, CONS-05, CONS-06, CONS-07, CONS-08

ZONE I: I-01, I-02, I-03, I-04

ZONE P: P-01,P-02,P-03,P-04,P-05,P-06

ZONE REC: REC-01, REC-02, REC-03, REC-04, REC-05, REC-06, REC-07, REC-08, REC-09, REC-10, REC-11, REC-12, REC-13

ZONE H: H-01, H-02, H-03, H-04, H-05, H-06, H-07, H-08, H-09, H-10, H-11, H-12, H-13, H-14, H-15, H-16, H-17, H-18, H-19, H-20, H-21, H-22, H-23, H-24, H-25, H-26, H-27, H-28, H-29, H-30, H-31, H-32, H-33, H-34, H-35, H-36, H-37, H-38, H-39, H-40, H-41, H-42, H-43, H-44, H-45, H-46, H-47, H-48, H-49, H-50, H-51, H-52, H-53, H-54, H-55, H-56, H-57, H-58, H-59, H-60, H-61, H-62, H-63, H-64, H-65, H-66, H-67, H-68, H-69, H-70, H-71, H-72, H-73, H-74, H-75, H-76, H-77, H-78, H-79, H-80, H-81, H-82, H-83

 

Avis public – Entrée en vigueur du règlement 2023-526Règlement 2023-526 Concernant la protection et l’accès aux plans d’eau du territoire de la Municipalité de Wentworth-Nord

Avis public – Tenue d’un registre pour les règlements distincts en lien avec le projet de règlement 2017-498-19Annexe A

Avis public – Demande de dérogation mineure DM 2023-0034

Avis public – Demande de dérogation mineure DM 2023-0038

Avis public – Demande de dérogation mineure DM 2023-0093

Avis public – Assemblée publique d’information et de consultation sur le projet de règlement 2023-526

Avis public – Entrée en vigueur du règlement 2017-501-2

AVIS PUBLIC – Demande de dérogation mineure DM 2023-0037

Avis public d’information et de consultation sur les projets de règlement 2017-498-18 et 2017-498-19

Avis public – Demande de participation à un référendum sur le second projet de règlement 2017-498-17

Avis public – Séance extraordinaire du 24 février 2023

Avis public d’élection partielle – Siège #2

Avis public – Entrée en vigueur du règlement 2023-580Règlement 2023-580 décrétant l’imposition de taxes, compensations et tarifs pour les services municipaux pour l’exercice financier 2023

Avis public – Entrée en vigueur des règlements 2019-562-1 et 2022-609Règlement 2019-562-1 amendant le Règlement 2019-562 imposant une taxe spéciale sur les terrains vaguesRèglement 2022-609 décrétant l’imposition d’une taxe spéciale en matière de protection de l’environnement

Avis public – Entrée en vigueur du règlement 2022-606-1 l’entretien partiel du Chemin-de-Fer O

Avis public – Vacance au poste de conseiller numéro 2

Avis public – Séances extraordinaires le 26 janvier 2023

Avis public – Consultation publique 2017-498-17

-2022

AVIS MRC-Règlement 451-2022 à 460-2022 adoptant le budget 2023Règlement 451-2022 à 460-2022

AVIS MRC-Règlement 461-2022 concernant le calendrier des séances et la date de la vente des immeubles pour non-paiement des taxesRèglement 461-2022

Avis MRC-Règlement 462-2022 relatif aux matières résiduelles, leur collecte et disposition Règlement 462-2022

Avis public-Entrée en vigueur du règlement de contrôle-intérimaire 2022-608Règlement 2022-608

Avis public-Entrée en vigueur du Règlement 2022-556 abrogeant le règlement 2019-556 et ses amendements concernant le contrôle des animaux sur le territoire de Wentworth-NordRèglement-2022-556

Avis public-Entrée en vigueur du règlement 2022-587-1 amendant le Règlement 2022-587 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien partiel du chemin du Lac-Gustave pour la période estivale 2021Règlement 2022-587-1

Avis public – Entrée en vigueur de règlements concernant les modalités de prise en charge de l’entretien partiel pour la période hivernale 2022-2023 de rues privées

Avis public-Entrée en vigueur Règlement 2022-582 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien partiel de la rue Gravel pour le remplacement d’un ponceau

Règlement 2022-582-Remplacement de ponceau rue Gravel

Avis public – Demande de dérogation mineure 2022-0502

Avis public – Demande de dérogation mineure 2022-0479

Avis public – Consultation publique sur le projet de règlement 2017-501-2

Avis public – Entrée en vigueur des règlements 2017-498-15-A et 2017-498-16-A

Avis public – Remplacement de la résolution de contrôle intérimaire

2022-10-2494-Résolution de contrôle intérimaire découlant du processus de modification du Plan d’urbanisme numéro 2017-495

Avis public – Demande de dérogation mineure 2022-0468

Avis public – Demande de dérogation mineure 2022-0146

Avis public-Résolution de contrôle intérimaireRésolution de contrôle intérimaire

Avis public – Dépôt du nouveau rôle d’évaluation pour les années 2023-2024-2025    Matrice graphique et extrait du rôle d’évaluation interactif

Avis public d’entrée en vigueur règlements 2017-497-2 et 2017-498-14

Avis Public – Séance d’information – Projet de développement

Avis public – Demande de Dérogation Mineure 2022-0124

Avis public – Entrée en vigueur du règlement SQ-2019-2 – Règlement numéro SQ-2019-2 amendant SQ-2019 concernant la circulation, le stationnement, la paix et le bon ordre

Avis public – Entrée en vigueur du règlement 2022-485 –  Règlement numéro 2022-485 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien des voies privées sur le territoire pour les périodes estivales et hivernales

Avis Public – Séance d’information – Projets de développement (Secteur Montfort)

Avis public – Demande de Dérogation Mineure 2022-0329 (2)

Avis public – Demande de Dérogation Mineure 2022-0315

Avis public – Demande de Dérogation Mineure 2022-0124

Avis public – Demande de Dérogation Mineure 2022-0258 (2)

Avis public – Demande de participation à un référendum (Règlement 2017-498-16)

Avis public – Mise en vigueur du Règlement 2016-465-4Règlement 2016-465-4 amendant2016-465 concernant la prévention des incendies

Avis public-MRC Calendrier séance et vente non paiement taxesRèglement 447-2022

Avis Public – Dépôt états financiers 2020

Avis Public – Demande de Dérogation Mineure 2022-0329

Avis Public – Demande de Dérogation Mineure 2022-0258

Avis Public – Demande de Dérogation Mineure 2022-0070

Avis public – Demande de participation à un référendum (règlement 2017-498-15) Second projet de Règlement 2017-498-15

Avis public – Demande de participation à un référendum (règlement 2017-498-14) Second projet de Règlement 2017-498-14

 Avis public – Entrée en vigueur 2022-587-Entretien estival-Lac-GustaveRèglement 2022-587-Entretien estival 2022 Lac-Gustave

Avis Public – Consultation publique sur le projet de Règlement numéro 2017-498-16 – Consultation publique Projet de règlement 2017-498-16 (15 juin 2022)

Avis Public – Demande de dérogation mineure 2022-0179

Avis Public – Entrée en Vigueur – Règlement 2017-498-13 amendant le Règlement de zonage no. 2017-498

Avis Public – Demande de participation à un référendum sur le second projet de Règlement numéro 2017-497-2

Avis public – Consultation publique sur les projets de Règlement numéro 2017-498-14 et 2017-498-15

Avis Public – Demande de dérogation mineure 2022-0002

Avis Public – Demande de dérogation mineure 2021-0316

Avis public – Entrées en vigueur 2022-559-concernant la gestion de la politique contractuelle et 2022-359 concernant le Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux 

Avis public – Demande de participation à un référendum second projet de règlement 2017-498-13  – Second projet de Règlement 2017-498-13

Avis public – 2022-359 – 2e avis d’adoption – Projet de règlement 2022-359-Code d’éthique des employés municipaux

Avis public-Séances-extraordinaire-16 mars 2022

Avis public – Demande de dérogation mineure DM 2022-0025

Avis public – Demande de dérogation mineure DM 2022-0011

Avis public – Demande de dérogation mineure DM 2022-0001

Avis public – Adoption des règlements 2022-359 et 2022-559Projet de règlement 2022-359-Code d’éthique des employés municipauxProjet de règlement 2022-559 sur la gestion contractuelle

Avis Public – Consultation écrite et publique sur les projets de règlement numéro 2017-497-2 et 2017-498-13

Avis Public – Entrée en Vigueur – Règlement 2017-496-4

Avis public – Adoption du règlement 2022-532 abrogeant le Règlement 2020-532 concernant le Code d’éthique et de déontologie des élus municipauxProjet de règlement

Avis public – Demande de participation à un référendum second projet de règlement 2017-498-12Carte de la zone concernée et zones contiguës –  Second projet de Règlement 2017-498-12

Avis public – Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement 2017-496-4 sur les permis et certificatsProjet de règlement 2017-496-4 –  Document explicatif – Projet de règlement 2017-496-4

Compte rendu de la consultation publique PR 2017-496-4

Avis d’adoption règlement 2022-580Projet de règlement 2022-580_Décrétant-taxes_2022

Avis public – Demande de dérogation mineure DM2021-0626

-2021

Avis public – Assemblée publique de consultation projet de règlement 2017-498-121er projet de Règlement 2017-498-12

Avis public d’entrée en vigueur règlements 2017- 498-10 et 2017-498-11Règlement 2017-498-10Règlement 2017-498-11

Avis public- Demande de dérogation mineure DM2021-0559

Avis public- Demande de dérogation mineure DM2020-0518

Avis public- Demande de dérogation mineure DM2021-0456

Avis MRC- Adoption du Règlement 433-2021Règlement 433-2021 Modifiant 389-2021 relatif aux matières résiduelles, leur collecte et disposition

Avis – Entrée en vigueur de règlement concernant les modalités de prise en charge de chemins et rues privées par la Municipalité pour la période hivernale 2021-2022 2021 – 2021-959 à 2021-604

SMC-41-Avis public du scrutin

SMC-15-Avis public de révision de la liste électorale

SMR-42-Avis concernant l’endroit où seront établis les bureaux de vote le jour du scrutin

SMR-34-Avis concernant l’endroit où seront établis les bureaux de vote par anticipation

Entrée en vigueur règlements 2021-589, 2021-590, 2021-591, 2021-592, 2021-593 et 2021-594

Avis public – Adoption de certains projet de règlement pour l’entretien partiel de rues/chemins par la municipalité pour la période hivernale 2021-2022

Avis public – Demande de participation à un référendum (règlement 2017-498-11)  –  Second projet de Règlement 2017-498-11

Avis public – Demande de participation à un référendum (règlement 2017-498-10)     Second projet de règlement 2017-498-10   – Document explicatif

Avis public – Aux propriétaires d’un immeuble et aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise – SMC-9

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0327

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0456

Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupants d’un établissement d’entreprise

Public notice to building owners and occupants of a business establishment

Avis public- Demande de dérogation mineure DM 2021-0423

Avis public-Consultation écrite et publique 2017-498-10Premier projet de règlement 2017-498-10

Avis public-Consultation écrite et publique 2017-498-11Premier projet de règlement 2017-498-11

Avis public-Entrée en vigueur règlements 2017- 498-8, 2017-498-9 et 2017-497-1Règlement 2017-498-8, Règlement 2017-498-9 et Règlement 2017-497-1

Avis public d’adoption règlement 2016-465-3Projet de règlement 2016-465-3 modifiant le Règlement 2016-465 concernant la prévention des incendies sur le territoire de Wentworth-Nord

Avis public – Modification du calendrier des Séances ordinaires du Conseil municipal

Avis public – Entrée en vigueur Règlement 2020-173-1Règlement-2020-173-1 amendant le Règlement 2020-173 sur la Régie interne du Conseil municipal

Avis public d’élection – Vote par correspondance

Avis Public – Demande de dérogation mineure 2021-0357

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0380

Avis public d’adoption Projet de règlement 2020-173-1 amendant le Règlement 2020-173 sur la régie interne du Conseil municipal de Wentworth-Nord

Avis public – Demande de dérogation mineure DM2021-0258

Avis public – Entrée en vigueur du Règlement 2017-501-1 amendant le Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale 2017-501

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0172

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0044

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0150

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0250

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0210

Avis de consultation projet de règlement 2017-497-1Document explicatif – Projet de règlement 2017-497-1 –  Projet de règlement 2017-497-1

Avis public – Demande de participation à un référendum 2017-498-8 –  Formulaire_demande_2017-498-8Second projet de Règlement 2017-498-8

Avis public – Demande de participation à un référendum 2017-498-9Formulaire_demande_2017-498-9Second projet de Règlement 2017-498-9

Avis public d’adoption – Projets de règlements 2021-586 et 2021-587 pour l’entretien partiel des chemins Lebeau et Lac-Gustave pour la période estivale 2021

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0149

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0148

Avis public – Séance extraordinaire du 30 avril 2021

Avis public – Consultation écrite projet de règlement 2017-501-1 modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 2017-501

Projet de Règlement 2017-501-1Modifications proposées (projet de Règlement PIIA 2017-501-1)

Avis public – Consultation écrite projet de règlement de zonage 2017-498-8

1er projet de Règlement 2017-498-8

Avis public – Consultation écrite projet de règlement de zonage 2017-498-9

1er projet de Règlement 2017-498-9

Avis public – Séances extraordinaire du 26 avril 2021

Avis public d’entrée en vigueur 2017-498-7Règlement 2017-498-7

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0081

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0034

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0075

Avis public de consultation pour le projet de règlement 2021-584Projet de règlement 2021-584 concernant la pollution lumineuse

Avis public – Entrée en vigueur Règlement SQ-2019-1Règlement SQ-2019-1 amendant le Règlement SQ-2019 concernant la circulation, le stationnement, la paix et le bon ordre

Avis d’adoption pour les Règlements 2020-565-1 et 2020-580-1Projet de règlement 2020-565-1-Grilli-Mario-Rita et Projet de règlement_ 2020-580-1

Avis public-Séances extraordinaire du 26 mars 2021

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0031

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0035

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0036

Avis public – Demande de participation à un référendum second projet de règlement 2017-498-7Second projet de Règlement 2017-498-7Formulaire demande scrutin référendaire

Avis public d’entrée en vigueurRèglement 2020-173 sur la régie interne du Conseil municipal

Avis public d’entrée en vigueurRèglement 2020-583 établissant les règles de la bibliothèque municipale

Avis public d’adoption Projet de règlement SQ-2019-1

Avis public – Entrée en vigueur du Règlement 2020-580 décrétant l’imposition de taxes, compensations et tarifs pour les services municipaux pour l’exercice financier 2021   – Règlement 2020-580

Avis public – Demande de dérogation mineure DM 2021-0006

Avis public – Demande de dérogation mineure DM 2020-0513

Avis public d’adoption – Règlement 2020-583 abrogeant le Règlement 2010-314 établissant les règles de fonctionnement et les conditions d’utilisation de la bibliothèque municipaleProjet de règlement 2020-583

Avis public-Retrait du projet de règlement 2017-498-6 visant à modifier les dispositions réglementaires encadrant l’usage de location de chalet à titre d’usage complémentaire à un usage principal résidentiel

Avis public – Mise en vigueur Règlement 2020-532Règlement 2020-532-Code d’éthique et de déontologie des Élus

Avis public – Mise en vigueur des règlements 2020-566, 2020-570, 2020-574 et 2020-575Règlement 2020-566-Entretien hivernal 2020-2021-JacinthesRèglement 2020-570-Entretien hivernal 2020-2021-Lac-NoirRèglement 2020-574-Entretien hivernal 2020-2021-DupuisRèglement 2020-575-Entretien hivernal 2020-2021-Réjean O.-Marcel

-2020

Avis public-Séances extraordinaire du 14 décembre 2020

Avis public MRC-Règlement 412-2020Règlement 412-2020 modifiant le Règlement 389-2019 GMR

Avis public MRC-Règlement 413-2020Règlement 413-2020 Réunion et VPT 2021

Avis public MRC-Règlement 415-2020Règlement 415-2020 – Réserve financière

Avis public MRC-Règlement 416-2020 à 427-2020Règlements 416-427-2020 Budget 2021

Avis public – séance extraordinaire du 17 décembre 2020

Avis public-Séances extraordinaire du 7décembre 2020

Avis public – Demande de dérogation mineure DM-2020-0497

Avis public-consultation écrite projet règlement 2017-498-71er projet de Règlement 2017-498-7  – Document explicatif

Avis public d’adoption – Règlement 2020-532 abrogeant le Règlement 2018-532 concernant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Municipalité de Wentworth-Nord

Avis public d’adoption – Règlement 2020-580 décrétant l’imposition de taxes, compensations et tarifs pour les services municipaux pour l’exercice financier 2021

Avis public d’adoption – Règlements 2020-566, 2020-570, 2020-574 et 2020-575 entretien de chemins privés

Avis public entrée en vigueur – Règlement 2020-195-7 amendant le Règlement 2015-195-7 concernant la circulation des véhicules hors route

Avis public entrée en vigueur – Règlements 2020-564, 2020-565 et 2020-568 entretien de chemins privés

Avis public entrée en vigueur – Règlements 2020-571, 2020-572, 2020-573 et 2020-576 entretien de chemins privés

Avis public entrée en vigueur – Règlements 2020-577, 2020-578, 2020-579, 2020-581 et 2020-582 Entretien de chemins privés

Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0285

Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0420

Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0425

Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0427

Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0351

Avis public-Demande de dérogation mineure DM-2020-0399

Avis public-Entrée en vigueur Règlement 2017-498-5    Règlement 2017-498-5

Avis public-Consultation écrite-Projet de règlement 2017-498-6      –      Document explicatif 2017-498-6         –          Projet de règlement 2017-498-6

Avis public d’adoption – Règlements 2020-532-Code d’éthique des élus, 2020-195-7-Circulation véhicules hors route

Avis public d’adoption – Règlements 2020-579, 2020-573, 2020-578, 2020-572, 2020-581, 2020-571-Entretien chemins/rues privées 2020-2021

Avis public d’adoption – Règlements 2020-564, 2020-565, 2020-577, 2020-568, 2020-576 et 2020-582 – Entretien de chemins/rues privées 2020-2021

Avis public – Résultat d’élection

Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0292

Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0329

Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0332

Avis public-Entrée en vigueur du Règlement 2020-466  Règlement 2020-466-Entretien estival des rues 2020 Chantal et Sonia

AVIS D’ÉLECTIONS  DÉCLARATION DE CANDIDATURE

Avis-Participation à un référendum-Règlement 2017-498-5   Second projet de Règlement 2017-498-5   Formulaire_demande_scrutin_référendaire

Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0278

Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0275

Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0266

Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0246

Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0292

Avis d’adoption règlement 2020-466-Entretien rues Chantal-Sonia saison estivale 2020    Projet règlement 2020-466

Avis public – Séance extraordinaire du 13 août 2020

Compte-rendu – Consultation écrite projet de règlement 2017-498-5

Avis de consultation écrite sur le projet de règlement 2017-498-5    1er projet de Règlement 2017-498-5 modifiant le Règlement de zonage 2017-498

Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0215

Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0251

Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0227

Avis public – Séance extraordinaire le 31 juillet 2020

Avis public – Mise en vigueur Règlement 2019-556-3 modifiant le Règlement 2019-556 relatif au contrôle des animaux  –  Règlement 2019-556-3 – Relatif au contrôle des animaux

Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0143

Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0159

Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0167

Avis d’adoption Règlement 2019-556-3   Projet règlement 2019-556-3-Modifiant le Règlement 2019-556 relatif au contrôle des animaux

Avis entrée en vigueur Règlement 2016-465-2   Règlement 2016-465-2-Modifiant le Règlement 2016-465 concernant la prévention des incendies

Avis entrée en vigueur règlement de zonage 2017-498-2  –    Règlement 2017-498-2

Avis entrée en vigueur-MRC-Règlement 408-2020 Règlement 408-2020-Modifiant le Règlement 393-2019 Règlement 393-2019

Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0099

Avis d’adoption – Règlements 2020-173 sur la régie du Conseil municipal et 2016-465-2 concernant la prévention des incendies

Avis entrée en vigueur-Règlement-2019-580-1 modifiant le Règlement 2019-580

Avis d’entrée en vigueur-Règlement 2020-465 entretien partiel du chemin du Lac-Gustave pour la période estivale 2020

Avis public MRC-Entrée en vigueur Règlement 405-2020    Règlement 405-2020

Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0063

Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0058

Avis de mise en vigueur – Règlement 2019-565-1 modifiant le Règlement 2019-565

Avis public – Adoption du Règlement 2020-465 entretien estival du chemin du Lac-Gustave

Avis public – Adoption du Règlement 2019-580-1 modifiant le Règlement 2019-580

Avis public MRC-Entrée en vigueur Règlement 407-2020  – Règlement

Avis public -Demande de dérogation mineure 2020-0034

Avis-public-Reconduction de la division du territoire de la municipalité en districts électoraux

Avis public – Adoption du Règlement 2019-565-1 modifiant le Règlement 2019-565

Avis de mise en vigueur – Règlement 2017-496-3 sur les permis et certificats

Avis de mise en vigueur – Règlements SQ-2019 concernant la circulation, le stationnement, la paix et le bon ordre, 2020-145 concernant les systèmes d’alarme, 2020-155 concernant les nuisances, la paix et l’ordre

Avis de mise en vigueur – Règlements 2019-568-1 entretien rues Chantal et Sonia et 2019-572-1 entretien chemin Lebeau

Avis de mise en vigueur – Règlement 2017-498-4-A modifiant le règlement de zonage 2017-498

Avis de mise en vigueur – Règlement 2017-498-3 modifiant le règlement de zonage 2017-498

Avis public MRC – Entrée en vigueur Règlement 406-2020

Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0023

Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0001

Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0024

Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0028

Avis public – Entrée en vigueur Règlement 2017-496-2 amendant le Règlement 2017-496 concernant les permis et certificats 

Règlement 2017-496-2

Avis d’adoption règlements SQ-2019, concernant la circulation, le stationnement, la paix et le bon ordre – 2020-145 concernant les systèmes d’alarme – 2020-155 concernant les nuisances, la paix et l’ordre et 2017-496-3 concernant les permis et certificats  

Avis d’adoption Règlements 2019-568-1 entretien rues Chantal et Sonia et 2019-572-1 entretien chemin Lebeau

Avis d’adoption règlement 2017-496-2 concernant les permis et certificats

Avis public – Demande participation à un référendum sur le second projet de règlement 2017-498-4-A

2019

Projet règlement 2019-580 décrétant l’imposition de taxes, compensations et tarifs pour les services municipaux pour l’année 2020

Avis public – Dépôt du rôle d’évaluation foncière 2020-2021-2022

Avis public – Adoption du programme triennal d’immobilisation 2020-2021-2022

Avis public – Entrée en vigueur règlement 2019-556-2 relatif au contrôle des animaux

Avis public – Retrait du projet de règlement 2019-567

Avis public – Dépôt du projet de règlement 2019-581 entretien partiel du chemin du Lac-la-Rivière pour la période hivernale 2019-2020

Avis public – Entrée en vigueur des règlements 2019-570 à 2019-579 entretien chemins/rues pour la période hivernale 2019-2020

Avis public – Demande de dérogation mineure 2019-0360

Avis public – Demande de dérogation mineure 2019-0355

Avis public – Demande de dérogation mineure 2019-0294

Avis public – MRC entré en vigueur règlement 393-2019

Avis public – MRC entrée en vigueur règlement 394-2019

Avis public – MRC entrée en vigueur règlement 395-2019 à 404-2019

Avis public – Séance extraordinaire du 13 décembre 2019

Avis public – Dépôt projet de règlement 2019-556-2 modifiant le règlement 2019-556 relatif au contrôle des animaux

Avis public – Entrée en vigueur règlement 2019-564 – Entretien partiel du chemin du Lac-Gustave pour la période hivernale 2019-2020

Avis public – Entrée en vigueur règlement 2019-565 – Entretien partiel des rues Grilli, Mario et Rita pour la période hivernale 2019-2020

Avis public – Entrée en vigueur règlement 2019-566 – Entretien partiel rue des Jacinthes pour la période hivernale 2019-2020

Avis public – Entrée en vigueur règlement 2019-568 – Entretien partiel des chemins Chantal et Sonia pour la période hivernale 2019-2020

Avis public – Entrée en vigueur règlement 2019-569 – Entretien partiel chemin des Marguerites et Domaine-des-Deux-Mouches pour la période hivernale 2019-2020

Avis public – Dépôt projets de règlements 2019-570, 2019-571, 2019-572, 2019-573, 2019-574, 2019-575, 2019-576, 2019-577, 2019-578 et 2019-579

Avis aux personnes habiles à voter règlement 2019-567 – Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 1 286 000$, remboursable sur une période n’excédant pas 25 ans, pour disposer de fonds en immobilisation pour le développement économique durable

Avis public – Consultation publique projet de règlement de zonage 2017-498-4

Avis public – Demande de dérogation mineure 2019-0269

Avis public – Dépôt projets de règlements entretien chemins/rues privés hiver 2019-2020

Avis public – Entrée en vigueur règlement 2016-463-1 modifiant le règlement 2016-463 concernant les sentiers

Avis public MRC – Entré en vigueur règlement 392-2019

Avis public – Demande de dérogation mineure 2019-0276

Avis public – Demande de dérogation mineure 2019-0262

Avis public – Entrée en vigueur règlement 2016-465-1 modifiant le règlement 2016-465 concernant la prévention des incendies

Avis publics – Demande de dérogation mineure 2019-0219

Avis public – Entrée en vigueur règlement 2017-498-3 modifiant le règlement de zonage 2017-498

Avis public – Entrée en vigueur des règlements 2018-538-1, 2019-556-1 et 2019-560-1

-2021

 

Avis public – Demande de participation à un référendum (règlement 2017-498-10)       – Document explicatif

Second projet de règlement 2017-498-10

Avis public – Aux propriétaires d’un immeuble et aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise – SMC-9

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0327

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0456

Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupants d’un établissement d’entreprise

Public notice to building owners and occupants of a business establishment

Avis public- Demande de dérogation mineure DM 2021-0423

Avis public-Consultation écrite et publique 2017-498-10Premier projet de règlement 2017-498-10

Avis public-Consultation écrite et publique 2017-498-11Premier projet de règlement 2017-498-11

Avis public-Entrée en vigueur règlements 2017- 498-8, 2017-498-9 et 2017-497-1Règlement 2017-498-8, Règlement 2017-498-9 et Règlement 2017-497-1

Avis public d’adoption règlement 2016-465-3Projet de règlement 2016-465-3 modifiant le Règlement 2016-465 concernant la prévention des incendies sur le territoire de Wentworth-Nord

Avis public – Modification du calendrier des Séances ordinaires du Conseil municipal

Avis public – Entrée en vigueur Règlement 2020-173-1Règlement-2020-173-1 amendant le Règlement 2020-173 sur la Régie interne du Conseil municipal

Avis public d’élection – Vote par correspondance

Avis Public – Demande de dérogation mineure 2021-0357

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0380

Avis public d’adoption Projet de règlement 2020-173-1 amendant le Règlement 2020-173 sur la régie interne du Conseil municipal de Wentworth-Nord

Avis public – Demande de dérogation mineure DM2021-0258

Avis public – Entrée en vigueur du Règlement 2017-501-1 amendant le Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale 2017-501

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0172

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0044

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0150

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0250

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0210

Avis de consultation projet de règlement 2017-497-1Document explicatif – Projet de règlement 2017-497-1 –  Projet de règlement 2017-497-1

Avis public – Demande de participation à un référendum 2017-498-8 –  Formulaire_demande_2017-498-8Second projet de Règlement 2017-498-8

Avis public – Demande de participation à un référendum 2017-498-9Formulaire_demande_2017-498-9Second projet de Règlement 2017-498-9

Avis public d’adoption – Projets de règlements 2021-586 et 2021-587 pour l’entretien partiel des chemins Lebeau et Lac-Gustave pour la période estivale 2021

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0149

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0148

Avis public – Séance extraordinaire du 30 avril 2021

Avis public – Consultation écrite projet de règlement 2017-501-1 modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 2017-501

Projet de Règlement 2017-501-1Modifications proposées (projet de Règlement PIIA 2017-501-1)

Avis public – Consultation écrite projet de règlement de zonage 2017-498-8

1er projet de Règlement 2017-498-8

Avis public – Consultation écrite projet de règlement de zonage 2017-498-9

1er projet de Règlement 2017-498-9

Avis public – Séances extraordinaire du 26 avril 2021

Avis public d’entrée en vigueur 2017-498-7Règlement 2017-498-7

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0081

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0034

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0075

Avis public de consultation pour le projet de règlement 2021-584Projet de règlement 2021-584 concernant la pollution lumineuse

Avis public – Entrée en vigueur Règlement SQ-2019-1Règlement SQ-2019-1 amendant le Règlement SQ-2019 concernant la circulation, le stationnement, la paix et le bon ordre

Avis d’adoption pour les Règlements 2020-565-1 et 2020-580-1Projet de règlement 2020-565-1-Grilli-Mario-Rita et Projet de règlement_ 2020-580-1

Avis public-Séances extraordinaire du 26 mars 2021

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0031

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0035

Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0036

Avis public – Demande de participation à un référendum second projet de règlement 2017-498-7Second projet de Règlement 2017-498-7Formulaire demande scrutin référendaire

Avis public d’entrée en vigueurRèglement 2020-173 sur la régie interne du Conseil municipal

Avis public d’entrée en vigueurRèglement 2020-583 établissant les règles de la bibliothèque municipale

Avis public d’adoption Projet de règlement SQ-2019-1

Avis public – Entrée en vigueur du Règlement 2020-580 décrétant l’imposition de taxes, compensations et tarifs pour les services municipaux pour l’exercice financier 2021   – Règlement 2020-580

Avis public – Demande de dérogation mineure DM 2021-0006

Avis public – Demande de dérogation mineure DM 2020-0513

Avis public d’adoption – Règlement 2020-583 abrogeant le Règlement 2010-314 établissant les règles de fonctionnement et les conditions d’utilisation de la bibliothèque municipaleProjet de règlement 2020-583

Avis public-Retrait du projet de règlement 2017-498-6 visant à modifier les dispositions réglementaires encadrant l’usage de location de chalet à titre d’usage complémentaire à un usage principal résidentiel

Avis public – Mise en vigueur Règlement 2020-532Règlement 2020-532-Code d’éthique et de déontologie des Élus

Avis public – Mise en vigueur des règlements 2020-566, 2020-570, 2020-574 et 2020-575Règlement 2020-566-Entretien hivernal 2020-2021-JacinthesRèglement 2020-570-Entretien hivernal 2020-2021-Lac-NoirRèglement 2020-574-Entretien hivernal 2020-2021-DupuisRèglement 2020-575-Entretien hivernal 2020-2021-Réjean O.-Marcel

-2020

Avis public-Séances extraordinaire du 14 décembre 2020

Avis public MRC-Règlement 412-2020Règlement 412-2020 modifiant le Règlement 389-2019 GMR

Avis public MRC-Règlement 413-2020Règlement 413-2020 Réunion et VPT 2021

Avis public MRC-Règlement 415-2020Règlement 415-2020 – Réserve financière

Avis public MRC-Règlement 416-2020 à 427-2020Règlements 416-427-2020 Budget 2021

Avis public – séance extraordinaire du 17 décembre 2020

Avis public-Séances extraordinaire du 7décembre 2020

Avis public – Demande de dérogation mineure DM-2020-0497

Avis public-consultation écrite projet règlement 2017-498-71er projet de Règlement 2017-498-7  – Document explicatif

Avis public d’adoption – Règlement 2020-532 abrogeant le Règlement 2018-532 concernant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Municipalité de Wentworth-Nord

Avis public d’adoption – Règlement 2020-580 décrétant l’imposition de taxes, compensations et tarifs pour les services municipaux pour l’exercice financier 2021

Avis public d’adoption – Règlements 2020-566, 2020-570, 2020-574 et 2020-575 entretien de chemins privés

Avis public entrée en vigueur – Règlement 2020-195-7 amendant le Règlement 2015-195-7 concernant la circulation des véhicules hors route

Avis public entrée en vigueur – Règlements 2020-564, 2020-565 et 2020-568 entretien de chemins privés

Avis public entrée en vigueur – Règlements 2020-571, 2020-572, 2020-573 et 2020-576 entretien de chemins privés

Avis public entrée en vigueur – Règlements 2020-577, 2020-578, 2020-579, 2020-581 et 2020-582 Entretien de chemins privés

Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0285

Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0420

Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0425

Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0427

Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0351

Avis public-Demande de dérogation mineure DM-2020-0399

Avis public-Entrée en vigueur Règlement 2017-498-5    Règlement 2017-498-5

Avis public-Consultation écrite-Projet de règlement 2017-498-6      –      Document explicatif 2017-498-6         –          Projet de règlement 2017-498-6

Avis public d’adoption – Règlements 2020-532-Code d’éthique des élus, 2020-195-7-Circulation véhicules hors route

Avis public d’adoption – Règlements 2020-579, 2020-573, 2020-578, 2020-572, 2020-581, 2020-571-Entretien chemins/rues privées 2020-2021

Avis public d’adoption – Règlements 2020-564, 2020-565, 2020-577, 2020-568, 2020-576 et 2020-582 – Entretien de chemins/rues privées 2020-2021

Avis public – Résultat d’élection

Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0292

Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0329

Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0332

Avis public-Entrée en vigueur du Règlement 2020-466  Règlement 2020-466-Entretien estival des rues 2020 Chantal et Sonia

AVIS D’ÉLECTIONS  DÉCLARATION DE CANDIDATURE

Avis-Participation à un référendum-Règlement 2017-498-5   Second projet de Règlement 2017-498-5   Formulaire_demande_scrutin_référendaire

Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0278

Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0275

Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0266

Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0246

Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0292

Avis d’adoption règlement 2020-466-Entretien rues Chantal-Sonia saison estivale 2020    Projet règlement 2020-466

Avis public – Séance extraordinaire du 13 août 2020

Compte-rendu – Consultation écrite projet de règlement 2017-498-5

Avis de consultation écrite sur le projet de règlement 2017-498-5    1er projet de Règlement 2017-498-5 modifiant le Règlement de zonage 2017-498

Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0215

Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0251

Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0227

Avis public – Séance extraordinaire le 31 juillet 2020

Avis public – Mise en vigueur Règlement 2019-556-3 modifiant le Règlement 2019-556 relatif au contrôle des animaux  –  Règlement 2019-556-3 – Relatif au contrôle des animaux

Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0143

Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0159

Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0167

Avis d’adoption Règlement 2019-556-3   Projet règlement 2019-556-3-Modifiant le Règlement 2019-556 relatif au contrôle des animaux

Avis entrée en vigueur Règlement 2016-465-2   Règlement 2016-465-2-Modifiant le Règlement 2016-465 concernant la prévention des incendies

Avis entrée en vigueur règlement de zonage 2017-498-2  –    Règlement 2017-498-2

Avis entrée en vigueur-MRC-Règlement 408-2020 Règlement 408-2020-Modifiant le Règlement 393-2019 Règlement 393-2019

Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0099

Avis d’adoption – Règlements 2020-173 sur la régie du Conseil municipal et 2016-465-2 concernant la prévention des incendies

Avis entrée en vigueur-Règlement-2019-580-1 modifiant le Règlement 2019-580

Avis d’entrée en vigueur-Règlement 2020-465 entretien partiel du chemin du Lac-Gustave pour la période estivale 2020

Avis public MRC-Entrée en vigueur Règlement 405-2020    Règlement 405-2020

Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0063

Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0058

Avis de mise en vigueur – Règlement 2019-565-1 modifiant le Règlement 2019-565

Avis public – Adoption du Règlement 2020-465 entretien estival du chemin du Lac-Gustave

Avis public – Adoption du Règlement 2019-580-1 modifiant le Règlement 2019-580

Avis public MRC-Entrée en vigueur Règlement 407-2020  – Règlement

Avis public -Demande de dérogation mineure 2020-0034

Avis-public-Reconduction de la division du territoire de la municipalité en districts électoraux

Avis public – Adoption du Règlement 2019-565-1 modifiant le Règlement 2019-565

Avis de mise en vigueur – Règlement 2017-496-3 sur les permis et certificats

Avis de mise en vigueur – Règlements SQ-2019 concernant la circulation, le stationnement, la paix et le bon ordre, 2020-145 concernant les systèmes d’alarme, 2020-155 concernant les nuisances, la paix et l’ordre

Avis de mise en vigueur – Règlements 2019-568-1 entretien rues Chantal et Sonia et 2019-572-1 entretien chemin Lebeau

Avis de mise en vigueur – Règlement 2017-498-4-A modifiant le règlement de zonage 2017-498

Avis de mise en vigueur – Règlement 2017-498-3 modifiant le règlement de zonage 2017-498

Avis public MRC – Entrée en vigueur Règlement 406-2020

Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0023

Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0001

Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0024

Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0028

Avis public – Entrée en vigueur Règlement 2017-496-2 amendant le Règlement 2017-496 concernant les permis et certificats 

Règlement 2017-496-2

Avis d’adoption règlements SQ-2019, concernant la circulation, le stationnement, la paix et le bon ordre – 2020-145 concernant les systèmes d’alarme – 2020-155 concernant les nuisances, la paix et l’ordre et 2017-496-3 concernant les permis et certificats  

Avis d’adoption Règlements 2019-568-1 entretien rues Chantal et Sonia et 2019-572-1 entretien chemin Lebeau

Avis d’adoption règlement 2017-496-2 concernant les permis et certificats

Avis public – Demande participation à un référendum sur le second projet de règlement 2017-498-4-A

2019

Projet règlement 2019-580 décrétant l’imposition de taxes, compensations et tarifs pour les services municipaux pour l’année 2020

Avis public – Dépôt du rôle d’évaluation foncière 2020-2021-2022

Avis public – Adoption du programme triennal d’immobilisation 2020-2021-2022

Avis public – Entrée en vigueur règlement 2019-556-2 relatif au contrôle des animaux

Avis public – Retrait du projet de règlement 2019-567

Avis public – Dépôt du projet de règlement 2019-581 entretien partiel du chemin du Lac-la-Rivière pour la période hivernale 2019-2020

Avis public – Entrée en vigueur des règlements 2019-570 à 2019-579 entretien chemins/rues pour la période hivernale 2019-2020

Avis public – Demande de dérogation mineure 2019-0360

Avis public – Demande de dérogation mineure 2019-0355

Avis public – Demande de dérogation mineure 2019-0294

Avis public – MRC entré en vigueur règlement 393-2019

Avis public – MRC entrée en vigueur règlement 394-2019

Avis public – MRC entrée en vigueur règlement 395-2019 à 404-2019

Avis public – Séance extraordinaire du 13 décembre 2019

Avis public – Dépôt projet de règlement 2019-556-2 modifiant le règlement 2019-556 relatif au contrôle des animaux

Avis public – Entrée en vigueur règlement 2019-564 – Entretien partiel du chemin du Lac-Gustave pour la période hivernale 2019-2020

Avis public – Entrée en vigueur règlement 2019-565 – Entretien partiel des rues Grilli, Mario et Rita pour la période hivernale 2019-2020

Avis public – Entrée en vigueur règlement 2019-566 – Entretien partiel rue des Jacinthes pour la période hivernale 2019-2020

Avis public – Entrée en vigueur règlement 2019-568 – Entretien partiel des chemins Chantal et Sonia pour la période hivernale 2019-2020

Avis public – Entrée en vigueur règlement 2019-569 – Entretien partiel chemin des Marguerites et Domaine-des-Deux-Mouches pour la période hivernale 2019-2020

Avis public – Dépôt projets de règlements 2019-570, 2019-571, 2019-572, 2019-573, 2019-574, 2019-575, 2019-576, 2019-577, 2019-578 et 2019-579

Avis aux personnes habiles à voter règlement 2019-567 – Décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 1 286 000$, remboursable sur une période n’excédant pas 25 ans, pour disposer de fonds en immobilisation pour le développement économique durable

Avis public – Consultation publique projet de règlement de zonage 2017-498-4

Avis public – Demande de dérogation mineure 2019-0269

Avis public – Dépôt projets de règlements entretien chemins/rues privés hiver 2019-2020

Avis public – Entrée en vigueur règlement 2016-463-1 modifiant le règlement 2016-463 concernant les sentiers

Avis public MRC – Entré en vigueur règlement 392-2019

Avis public – Demande de dérogation mineure 2019-0276

Avis public – Demande de dérogation mineure 2019-0262

Avis public – Entrée en vigueur règlement 2016-465-1 modifiant le règlement 2016-465 concernant la prévention des incendies

Avis publics – Demande de dérogation mineure 2019-0219

Avis public – Entrée en vigueur règlement 2017-498-3 modifiant le règlement de zonage 2017-498

Avis public – Entrée en vigueur des règlements 2018-538-1, 2019-556-1 et 2019-560-1

Français