-2024
Avis public – Consultation publique 2017-495-1
Avis public – Consultation publique 2017-498-23
Avis public – Consultation publique 2022-608-4
Avis public – Entréevigueur-2016-465-5 – Règlement 2016-465-5 concernant la prévention des incendies sur le territoire de Wentworth-Nord
Avis public – Entrée en vigueur du Règlement 2024-616 – Règlement 2024-616 décrétant un emprunt de 250 000$ pour l’acquisition d’une rétrocaveuse
Avis public – Dépôt des états financiers 2023
Avis public – Aux personne habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référendaire de l’ensemble de la Municipalité – Tenue d’un registre – Règlement d’emprunt 22024-616 Certificat relatif au déroulement de la procédure d’enregistrement des personnes habiles à voter
Avis public – Demande de dérogation mineure 2024-0087
Avis public entrée en vigueur du Règlement 2023-526-1 – Règlement 2023-526-1 modifiant le Règlement 2023-526 concernant la protection et l’accès aux plans d’eau du territoire de Wentworth-Nord
Avis public – Entrée en vigueur du Règlement 2019-562-2– Règlement 2019-562-2-taxes terrains vagues
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 2024-580 – Règlement 2024-580 décrétant l’imposition de taxes, compensations et tarifs pour les services municipaux pour l’exercice financier 2024
Avis public-Demande de participation à un référendum sur le second projet de règlement 2017-498-22 – Second projet de règlement 2017-498-22
Avis public – Assemblée publique de consultation – Location de chalet à court terme – Compte-rendu de l’assemblée de consultation publique du 10 février 2024
Avis Séance extraordinaire 31 janvier 18h45 – Adoption du règlement d’imposition de taxes Lien zoom
Avis Séance extraordinaire 31 janvier 19h – Adoption du budget 2024 et du plan triennal-Lien zoom
Avis entrée en vigueur du règlement 2023-614 – Règlement 2023-614 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien partiel de la 23e rue par la municipalité pour la période hivernale 2023-2024
Avis-Séance extraordinaire du Conseil de la MRC
Avis public – Seconde consultation publique – Projet de règlement 2017-498-22
-2023
Avis public – Assemblée de consultation publique énoncé de vision stratégique en aménagement
Avis public-Dépôt des états financiers 2022 et du rapport du vérificateur externe
Avis public – Consultation publique 2017-498-22
Avis public d’entrée en vigueur 2017-498-21
Avis public-Séance d’information et de consultation sur la modification du Plan d’urbanisme – Compte-rendu de l’assemblée de consultation publique du 9 décembre 2023
Avis public d’entrée en vigueur – Règlement 2023-565- Entretien hivernal rues Grilli, Mario et Rita – Règlement 2023-566-Entretien hivernal rue des Jacinthes – Règlement 2023-574-Entretien hivernal rue Dupuis – Règlement 2023-577-Entretien hivernal du chemin Linda – Règlement 2023-606-Entretien hivernal de la rue du Chemin-de-Fer O. – Règlement 2023-607-Entretien hivernal de la rue du Chemin-de-Fer E – Règlement 2023-613-Entretien hivernal du chemin du Lac-Rond
Avis public-Dépôt des états financiers 2021 et du rapport du vérificateur externe
Avis public – Entrée en vigueur de règlements pour l’entretien hivernal de chemins privés – Règlement 2023-570 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien partiel du chemin du Lac-Noir par la municipalité de Wentworth-Nord pour la période hivernale 2023-20244 – Règlement 2023-581 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien partiel du chemin du Lac-la-Rivière par la municipalité de Wentworth-Nord pour la période hivernale 2023-2024
Avis public – Entrée en vigueur de règlements pour l’entretien hivernal de chemins privés – Règlement 2023-612 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien de voies privées du Domaine du Lac Saint-Victor Inc. par la municipalité de Wentworth-Nord pour la période hivernale 2023-2024 – Règlement 2023-564 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien partiel d’une partie du chemin du Lac-Gustave par la municipalité de Wentworth-Nord pour la période hivernale 2023-2024
Avis public – Entrée en vigueur de règlements pour l’entretien hivernal de chemins privés – Règlement 2023-568 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien partiel des rues Chantal et Sonia par la municipalité de Wentworth-Nord pour la période hivernale 2023-2024 – Règlement 2023-572 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien partiel du chemin Lebeau par la municipalité de Wentworth-Nord pour la période hivernale 2023-2024 – Règlement 2023-573 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien partiel du chemin du Lac-Vert par la municipalité de Wentworth-Nord pour la période hivernale 2023-2024 – Règlement 2023-576 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien partiel de la rue Georges par la municipalité de Wentworth-Nord pour la période hivernale 2023-2024 – Règlement 2023-578 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien partiel de la rue Gravel et du chemin du Lac-la-Fantaisie par la municipalité de Wentworth-Nord pour la période hivernale 2023-2024 – Règlement 2023-579 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien partiel du chemin Rozon et de la rue René par la municipalité de Wentworth-Nord pour la période hivernale 2023-2024 – Règlement 2023-596 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien partiel de la rue Huguette par la municipalité de Wentworth-Nord pour la période hivernale 2023-2024
Avis public-Demande de participation à un référendum sur le second projet de règlement 2017-498-21 – Second projet de règlement 2017-498-21
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 2022-532-1 – Règlement 2022-532-1
Avis public-Dépôt du rôle d’évaluation 2024
Avis public – Consultation publique sur le projet de règlement 2017-498-21
Avis public – Dérogation mineure – 2023-0293 (003)
Avis public – Dérogation mineure – 2023-0370
Avis public – Dérogation mineure – 2023-0374
Avis public d’entrée en vigueur – Règlement 2017-498-19-H71
Avis public – Dérogation mineure 2023-0134
Avis public – Dérogation mineure 2023-0293
Avis – Consultation publique règlements 2017-496-5 et 2016-462-2
Avis public – Entrée vigueur Règlement 2022-608-2
Avis public d’entrée en vigueur Règlements 2017-498-20 et 2023-610
Avis public de la révision de la liste référendaire
Avis public – Consultation publique 2022-608-2 – Projet de règlement 2022-608-2
Avis public – séance extraordinaire du 5 juin 2023
Avis public d’entrée en vigueur – Règlement 2022-608-1 et 2023-611
Avis public d’entrée en vigueur 2017-498-19 (règlements distincts partie 1)
Avis public consultation publique 2017-498-20 2022-608-1 2023-610-2023-611
Avis public d’entrée en vigueur 2017-498-17 et 2017-498-18
CERTIFICATS RELATIF AU DÉROULEMENT DE LA PROCÉDURE D’ENREGISTREMENT DES PERSONNES HABILES À VOTER CONCERNANT LES RÈGLEMENTS DISTINCTS EN LIEN AVEC LE PROJET DE RÈGLEMENT 2017-498-19 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 2017-498 AFIN D’INTERDIRE L’USAGE COMPLÉMENTAIRE À UN USAGE RÉSIDENTIEL (HÉBERGEMENT TOURISTIQUE TYPE RÉSIDENCE PRINCIPALE) DANS TOUTES LES ZONES
ZONE AF: AF-01, AF-02, AF-03, AF-04, AF-05, AF-06, AF-07, AF-08, AF-09, AF-10, AF-11, AF-12, AF-13, AF-14, AF-15, AF-16, AF-17, AF-18, AF-19, AF-20, AF-21, AF-22, AF-23
ZONE C: C-01, C-02, C-03, C-04, C-05, C-06, C-07, C-08
ZONE CONS: CONS-01, CONS-02, CONS-03, CONS-04, CONS-05, CONS-06, CONS-07, CONS-08
ZONE I: I-01, I-02, I-03, I-04
ZONE P: P-01,P-02,P-03,P-04,P-05,P-06
ZONE REC: REC-01, REC-02, REC-03, REC-04, REC-05, REC-06, REC-07, REC-08, REC-09, REC-10, REC-11, REC-12, REC-13
ZONE H: H-01, H-02, H-03, H-04, H-05, H-06, H-07, H-08, H-09, H-10, H-11, H-12, H-13, H-14, H-15, H-16, H-17, H-18, H-19, H-20, H-21, H-22, H-23, H-24, H-25, H-26, H-27, H-28, H-29, H-30, H-31, H-32, H-33, H-34, H-35, H-36, H-37, H-38, H-39, H-40, H-41, H-42, H-43, H-44, H-45, H-46, H-47, H-48, H-49, H-50, H-51, H-52, H-53, H-54, H-55, H-56, H-57, H-58, H-59, H-60, H-61, H-62, H-63, H-64, H-65, H-66, H-67, H-68, H-69, H-70, H-71, H-72, H-73, H-74, H-75, H-76, H-77, H-78, H-79, H-80, H-81, H-82, H-83
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 2023-526 – Règlement 2023-526 Concernant la protection et l’accès aux plans d’eau du territoire de la Municipalité de Wentworth-Nord
Avis public – Tenue d’un registre pour les règlements distincts en lien avec le projet de règlement 2017-498-19 – Annexe A
Avis public – Demande de dérogation mineure DM 2023-0034
Avis public – Demande de dérogation mineure DM 2023-0038
Avis public – Demande de dérogation mineure DM 2023-0093
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 2017-501-2
AVIS PUBLIC – Demande de dérogation mineure DM 2023-0037
Avis public d’information et de consultation sur les projets de règlement 2017-498-18 et 2017-498-19
Avis public – Demande de participation à un référendum sur le second projet de règlement 2017-498-17
Avis public – Séance extraordinaire du 24 février 2023
Avis public d’élection partielle – Siège #2
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 2023-580 – Règlement 2023-580 décrétant l’imposition de taxes, compensations et tarifs pour les services municipaux pour l’exercice financier 2023
Avis public – Entrée en vigueur des règlements 2019-562-1 et 2022-609 – Règlement 2019-562-1 amendant le Règlement 2019-562 imposant une taxe spéciale sur les terrains vagues – Règlement 2022-609 décrétant l’imposition d’une taxe spéciale en matière de protection de l’environnement
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 2022-606-1 l’entretien partiel du Chemin-de-Fer O
Avis public – Vacance au poste de conseiller numéro 2
Avis public – Séances extraordinaires le 26 janvier 2023
Avis public – Consultation publique 2017-498-17
-2022
AVIS MRC-Règlement 451-2022 à 460-2022 adoptant le budget 2023 – Règlement 451-2022 à 460-2022
AVIS MRC-Règlement 461-2022 concernant le calendrier des séances et la date de la vente des immeubles pour non-paiement des taxes – Règlement 461-2022
Avis MRC-Règlement 462-2022 relatif aux matières résiduelles, leur collecte et disposition – Règlement 462-2022
Avis public-Entrée en vigueur du règlement de contrôle-intérimaire 2022-608 – Règlement 2022-608
Avis public-Entrée en vigueur du Règlement 2022-556 abrogeant le règlement 2019-556 et ses amendements concernant le contrôle des animaux sur le territoire de Wentworth-Nord – Règlement-2022-556
Avis public-Entrée en vigueur du règlement 2022-587-1 amendant le Règlement 2022-587 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien partiel du chemin du Lac-Gustave pour la période estivale 2021 – Règlement 2022-587-1
Règlement 2022-582-Remplacement de ponceau rue Gravel
Avis public – Demande de dérogation mineure 2022-0502
Avis public – Demande de dérogation mineure 2022-0479
Avis public – Consultation publique sur le projet de règlement 2017-501-2
Avis public – Entrée en vigueur des règlements 2017-498-15-A et 2017-498-16-A
Avis public – Remplacement de la résolution de contrôle intérimaire
Avis public – Demande de dérogation mineure 2022-0468
Avis public – Demande de dérogation mineure 2022-0146
Avis public-Résolution de contrôle intérimaire – Résolution de contrôle intérimaire
Avis public – Dépôt du nouveau rôle d’évaluation pour les années 2023-2024-2025 Matrice graphique et extrait du rôle d’évaluation interactif
Avis public d’entrée en vigueur règlements 2017-497-2 et 2017-498-14
Avis Public – Séance d’information – Projet de développement
Avis public – Demande de Dérogation Mineure 2022-0124
Avis public – Entrée en vigueur du règlement SQ-2019-2 – Règlement numéro SQ-2019-2 amendant SQ-2019 concernant la circulation, le stationnement, la paix et le bon ordre
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 2022-485 – Règlement numéro 2022-485 décrétant les modalités de prise en charge de l’entretien des voies privées sur le territoire pour les périodes estivales et hivernales
Avis Public – Séance d’information – Projets de développement (Secteur Montfort)
Avis public – Demande de Dérogation Mineure 2022-0329 (2)
Avis public – Demande de Dérogation Mineure 2022-0315
Avis public – Demande de Dérogation Mineure 2022-0124
Avis public – Demande de Dérogation Mineure 2022-0258 (2)
Avis public – Demande de participation à un référendum (Règlement 2017-498-16)
Avis public – Mise en vigueur du Règlement 2016-465-4 – Règlement 2016-465-4 amendant2016-465 concernant la prévention des incendies
Avis public-MRC Calendrier séance et vente non paiement taxes— Règlement 447-2022
Avis Public – Dépôt états financiers 2020
Avis Public – Demande de Dérogation Mineure 2022-0329
Avis Public – Demande de Dérogation Mineure 2022-0258
Avis Public – Demande de Dérogation Mineure 2022-0070
Avis public – Demande de participation à un référendum (règlement 2017-498-15) Second projet de Règlement 2017-498-15
Avis public – Demande de participation à un référendum (règlement 2017-498-14) Second projet de Règlement 2017-498-14
Avis public – Entrée en vigueur 2022-587-Entretien estival-Lac-Gustave – Règlement 2022-587-Entretien estival 2022 Lac-Gustave
Avis Public – Consultation publique sur le projet de Règlement numéro 2017-498-16 – Consultation publique Projet de règlement 2017-498-16 (15 juin 2022)
Avis Public – Demande de dérogation mineure 2022-0179
Avis Public – Entrée en Vigueur – Règlement 2017-498-13 amendant le Règlement de zonage no. 2017-498
Avis public – Consultation publique sur les projets de Règlement numéro 2017-498-14 et 2017-498-15
Avis Public – Demande de dérogation mineure 2022-0002
Avis Public – Demande de dérogation mineure 2021-0316
Avis public – Demande de participation à un référendum second projet de règlement 2017-498-13 – Second projet de Règlement 2017-498-13
Avis public-Séances-extraordinaire-16 mars 2022
Avis public – Demande de dérogation mineure DM 2022-0025
Avis public – Demande de dérogation mineure DM 2022-0011
Avis public – Demande de dérogation mineure DM 2022-0001
Avis public – Adoption des règlements 2022-359 et 2022-559 – Projet de règlement 2022-359-Code d’éthique des employés municipaux – Projet de règlement 2022-559 sur la gestion contractuelle
Avis Public – Entrée en Vigueur – Règlement 2017-496-4
Avis public – Adoption du règlement 2022-532 abrogeant le Règlement 2020-532 concernant le Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux – Projet de règlement
Avis public – Demande de participation à un référendum second projet de règlement 2017-498-12 – Carte de la zone concernée et zones contiguës – Second projet de Règlement 2017-498-12
Avis public – Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement 2017-496-4 sur les permis et certificats – Projet de règlement 2017-496-4 – Document explicatif – Projet de règlement 2017-496-4
Compte rendu de la consultation publique PR 2017-496-4
Avis d’adoption règlement 2022-580 – Projet de règlement 2022-580_Décrétant-taxes_2022
Avis public – Demande de dérogation mineure DM2021-0626
-2021
Avis public – Assemblée publique de consultation projet de règlement 2017-498-12 – 1er projet de Règlement 2017-498-12
Avis public d’entrée en vigueur règlements 2017- 498-10 et 2017-498-11 – Règlement 2017-498-10 – Règlement 2017-498-11
Avis public- Demande de dérogation mineure DM2021-0559
Avis public- Demande de dérogation mineure DM2020-0518
Avis public- Demande de dérogation mineure DM2021-0456
Avis MRC- Adoption du Règlement 433-2021 – Règlement 433-2021 Modifiant 389-2021 relatif aux matières résiduelles, leur collecte et disposition
SMC-15-Avis public de révision de la liste électorale
SMR-42-Avis concernant l’endroit où seront établis les bureaux de vote le jour du scrutin
SMR-34-Avis concernant l’endroit où seront établis les bureaux de vote par anticipation
Entrée en vigueur règlements 2021-589, 2021-590, 2021-591, 2021-592, 2021-593 et 2021-594
Avis public – Demande de participation à un référendum (règlement 2017-498-11) – Second projet de Règlement 2017-498-11
Avis public – Demande de participation à un référendum (règlement 2017-498-10) – Second projet de règlement 2017-498-10 – Document explicatif
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0327
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0456
Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupants d’un établissement d’entreprise
Public notice to building owners and occupants of a business establishment
Avis public- Demande de dérogation mineure DM 2021-0423
Avis public-Consultation écrite et publique 2017-498-10 – Premier projet de règlement 2017-498-10
Avis public-Consultation écrite et publique 2017-498-11 – Premier projet de règlement 2017-498-11
Avis public-Entrée en vigueur règlements 2017- 498-8, 2017-498-9 et 2017-497-1 – Règlement 2017-498-8, Règlement 2017-498-9 et Règlement 2017-497-1
Avis public d’adoption règlement 2016-465-3 – Projet de règlement 2016-465-3 modifiant le Règlement 2016-465 concernant la prévention des incendies sur le territoire de Wentworth-Nord
Avis public – Modification du calendrier des Séances ordinaires du Conseil municipal
Avis public – Entrée en vigueur Règlement 2020-173-1 – Règlement-2020-173-1 amendant le Règlement 2020-173 sur la Régie interne du Conseil municipal
Avis public d’élection – Vote par correspondance
Avis Public – Demande de dérogation mineure 2021-0357
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0380
Avis public d’adoption – Projet de règlement 2020-173-1 amendant le Règlement 2020-173 sur la régie interne du Conseil municipal de Wentworth-Nord
Avis public – Demande de dérogation mineure DM2021-0258
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0172
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0044
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0150
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0250
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0210
Avis de consultation projet de règlement 2017-497-1 – Document explicatif – Projet de règlement 2017-497-1 – Projet de règlement 2017-497-1
Avis public – Demande de participation à un référendum 2017-498-8 – Formulaire_demande_2017-498-8 – Second projet de Règlement 2017-498-8
Avis public – Demande de participation à un référendum 2017-498-9 – Formulaire_demande_2017-498-9 – Second projet de Règlement 2017-498-9
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0149
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0148
Avis public – Séance extraordinaire du 30 avril 2021
Projet de Règlement 2017-501-1 – Modifications proposées (projet de Règlement PIIA 2017-501-1)
Avis public – Consultation écrite projet de règlement de zonage 2017-498-8
1er projet de Règlement 2017-498-8
Avis public – Consultation écrite projet de règlement de zonage 2017-498-9
1er projet de Règlement 2017-498-9
Avis public – Séances extraordinaire du 26 avril 2021
Avis public d’entrée en vigueur 2017-498-7 – Règlement 2017-498-7
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0081
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0034
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0075
Avis public de consultation pour le projet de règlement 2021-584 – Projet de règlement 2021-584 concernant la pollution lumineuse
Avis public – Entrée en vigueur Règlement SQ-2019-1 – Règlement SQ-2019-1 amendant le Règlement SQ-2019 concernant la circulation, le stationnement, la paix et le bon ordre
Avis d’adoption pour les Règlements 2020-565-1 et 2020-580-1 – Projet de règlement 2020-565-1-Grilli-Mario-Rita et Projet de règlement_ 2020-580-1
Avis public-Séances extraordinaire du 26 mars 2021
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0031
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0035
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0036
Avis public – Demande de participation à un référendum second projet de règlement 2017-498-7 – Second projet de Règlement 2017-498-7 – Formulaire demande scrutin référendaire
Avis public d’entrée en vigueur – Règlement 2020-173 sur la régie interne du Conseil municipal
Avis public d’entrée en vigueur – Règlement 2020-583 établissant les règles de la bibliothèque municipale
Avis public d’adoption – Projet de règlement SQ-2019-1
Avis public – Entrée en vigueur du Règlement 2020-580 décrétant l’imposition de taxes, compensations et tarifs pour les services municipaux pour l’exercice financier 2021 – Règlement 2020-580
Avis public – Demande de dérogation mineure DM 2021-0006
Avis public – Demande de dérogation mineure DM 2020-0513
Avis public d’adoption – Règlement 2020-583 abrogeant le Règlement 2010-314 établissant les règles de fonctionnement et les conditions d’utilisation de la bibliothèque municipale – Projet de règlement 2020-583
Avis public – Mise en vigueur Règlement 2020-532 – Règlement 2020-532-Code d’éthique et de déontologie des Élus
Avis public – Mise en vigueur des règlements 2020-566, 2020-570, 2020-574 et 2020-575 – Règlement 2020-566-Entretien hivernal 2020-2021-Jacinthes – Règlement 2020-570-Entretien hivernal 2020-2021-Lac-Noir – Règlement 2020-574-Entretien hivernal 2020-2021-Dupuis– Règlement 2020-575-Entretien hivernal 2020-2021-Réjean O.-Marcel
-2020
Avis public-Séances extraordinaire du 14 décembre 2020
Avis public MRC-Règlement 412-2020 – Règlement 412-2020 modifiant le Règlement 389-2019 GMR
Avis public MRC-Règlement 413-2020 – Règlement 413-2020 Réunion et VPT 2021
Avis public MRC-Règlement 415-2020 – Règlement 415-2020 – Réserve financière
Avis public MRC-Règlement 416-2020 à 427-2020 – Règlements 416-427-2020 Budget 2021
Avis public – séance extraordinaire du 17 décembre 2020
Avis public-Séances extraordinaire du 7décembre 2020
Avis public – Demande de dérogation mineure DM-2020-0497
Avis public-consultation écrite projet règlement 2017-498-7 – 1er projet de Règlement 2017-498-7 – Document explicatif
Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0285
Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0420
Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0425
Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0427
Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0351
Avis public-Demande de dérogation mineure DM-2020-0399
Avis public-Entrée en vigueur Règlement 2017-498-5 Règlement 2017-498-5
Avis public-Consultation écrite-Projet de règlement 2017-498-6 – Document explicatif 2017-498-6 – Projet de règlement 2017-498-6
Avis public – Résultat d’élection
Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0292
Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0329
Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0332
Avis public-Entrée en vigueur du Règlement 2020-466 Règlement 2020-466-Entretien estival des rues 2020 Chantal et Sonia
AVIS D’ÉLECTIONS DÉCLARATION DE CANDIDATURE
Avis-Participation à un référendum-Règlement 2017-498-5 Second projet de Règlement 2017-498-5 Formulaire_demande_scrutin_référendaire
Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0278
Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0275
Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0266
Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0246
Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0292
Avis d’adoption règlement 2020-466-Entretien rues Chantal-Sonia saison estivale 2020 Projet règlement 2020-466
Avis public – Séance extraordinaire du 13 août 2020
Compte-rendu – Consultation écrite projet de règlement 2017-498-5
Avis de consultation écrite sur le projet de règlement 2017-498-5 1er projet de Règlement 2017-498-5 modifiant le Règlement de zonage 2017-498
Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0215
Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0251
Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0227
Avis public – Séance extraordinaire le 31 juillet 2020
Avis public – Mise en vigueur Règlement 2019-556-3 modifiant le Règlement 2019-556 relatif au contrôle des animaux – Règlement 2019-556-3 – Relatif au contrôle des animaux
Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0143
Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0159
Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0167
Avis d’adoption Règlement 2019-556-3 Projet règlement 2019-556-3-Modifiant le Règlement 2019-556 relatif au contrôle des animaux
Avis entrée en vigueur Règlement 2016-465-2 Règlement 2016-465-2-Modifiant le Règlement 2016-465 concernant la prévention des incendies
Avis entrée en vigueur règlement de zonage 2017-498-2 – Règlement 2017-498-2
Avis entrée en vigueur-MRC-Règlement 408-2020 Règlement 408-2020-Modifiant le Règlement 393-2019 Règlement 393-2019
Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0099
Avis entrée en vigueur-Règlement-2019-580-1 modifiant le Règlement 2019-580
Avis public MRC-Entrée en vigueur Règlement 405-2020 Règlement 405-2020
Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0063
Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0058
Avis de mise en vigueur – Règlement 2019-565-1 modifiant le Règlement 2019-565
Avis public – Adoption du Règlement 2020-465 entretien estival du chemin du Lac-Gustave
Avis public – Adoption du Règlement 2019-580-1 modifiant le Règlement 2019-580
Avis public MRC-Entrée en vigueur Règlement 407-2020 – Règlement
Avis public -Demande de dérogation mineure 2020-0034
Avis-public-Reconduction de la division du territoire de la municipalité en districts électoraux
Avis public – Adoption du Règlement 2019-565-1 modifiant le Règlement 2019-565
Avis de mise en vigueur – Règlement 2017-496-3 sur les permis et certificats
Avis de mise en vigueur – Règlement 2017-498-4-A modifiant le règlement de zonage 2017-498
Avis de mise en vigueur – Règlement 2017-498-3 modifiant le règlement de zonage 2017-498
Avis public MRC – Entrée en vigueur Règlement 406-2020
Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0023
Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0001
Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0024
Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0028
Avis d’adoption règlement 2017-496-2 concernant les permis et certificats
Avis public – Demande participation à un référendum sur le second projet de règlement 2017-498-4-A
2019
Avis public – Dépôt du rôle d’évaluation foncière 2020-2021-2022
Avis public – Adoption du programme triennal d’immobilisation 2020-2021-2022
Avis public – Entrée en vigueur règlement 2019-556-2 relatif au contrôle des animaux
Avis public – Retrait du projet de règlement 2019-567
Avis public – Demande de dérogation mineure 2019-0360
Avis public – Demande de dérogation mineure 2019-0355
Avis public – Demande de dérogation mineure 2019-0294
Avis public – MRC entré en vigueur règlement 393-2019
Avis public – MRC entrée en vigueur règlement 394-2019
Avis public – MRC entrée en vigueur règlement 395-2019 à 404-2019
Avis public – Séance extraordinaire du 13 décembre 2019
Avis public – Consultation publique projet de règlement de zonage 2017-498-4
Avis public – Demande de dérogation mineure 2019-0269
Avis public – Dépôt projets de règlements entretien chemins/rues privés hiver 2019-2020
Avis public MRC – Entré en vigueur règlement 392-2019
Avis public – Demande de dérogation mineure 2019-0276
Avis public – Demande de dérogation mineure 2019-0262
Avis publics – Demande de dérogation mineure 2019-0219
Avis public – Entrée en vigueur règlement 2017-498-3 modifiant le règlement de zonage 2017-498
Avis public – Entrée en vigueur des règlements 2018-538-1, 2019-556-1 et 2019-560-1
-2021
Avis public – Demande de participation à un référendum (règlement 2017-498-10) – Document explicatif
Second projet de règlement 2017-498-10
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0327
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0456
Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupants d’un établissement d’entreprise
Public notice to building owners and occupants of a business establishment
Avis public- Demande de dérogation mineure DM 2021-0423
Avis public-Consultation écrite et publique 2017-498-10 – Premier projet de règlement 2017-498-10
Avis public-Consultation écrite et publique 2017-498-11 – Premier projet de règlement 2017-498-11
Avis public-Entrée en vigueur règlements 2017- 498-8, 2017-498-9 et 2017-497-1 – Règlement 2017-498-8, Règlement 2017-498-9 et Règlement 2017-497-1
Avis public d’adoption règlement 2016-465-3 – Projet de règlement 2016-465-3 modifiant le Règlement 2016-465 concernant la prévention des incendies sur le territoire de Wentworth-Nord
Avis public – Modification du calendrier des Séances ordinaires du Conseil municipal
Avis public – Entrée en vigueur Règlement 2020-173-1 – Règlement-2020-173-1 amendant le Règlement 2020-173 sur la Régie interne du Conseil municipal
Avis public d’élection – Vote par correspondance
Avis Public – Demande de dérogation mineure 2021-0357
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0380
Avis public d’adoption – Projet de règlement 2020-173-1 amendant le Règlement 2020-173 sur la régie interne du Conseil municipal de Wentworth-Nord
Avis public – Demande de dérogation mineure DM2021-0258
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0172
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0044
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0150
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0250
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0210
Avis de consultation projet de règlement 2017-497-1 – Document explicatif – Projet de règlement 2017-497-1 – Projet de règlement 2017-497-1
Avis public – Demande de participation à un référendum 2017-498-8 – Formulaire_demande_2017-498-8 – Second projet de Règlement 2017-498-8
Avis public – Demande de participation à un référendum 2017-498-9 – Formulaire_demande_2017-498-9 – Second projet de Règlement 2017-498-9
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0149
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0148
Avis public – Séance extraordinaire du 30 avril 2021
Projet de Règlement 2017-501-1 – Modifications proposées (projet de Règlement PIIA 2017-501-1)
Avis public – Consultation écrite projet de règlement de zonage 2017-498-8
1er projet de Règlement 2017-498-8
Avis public – Consultation écrite projet de règlement de zonage 2017-498-9
1er projet de Règlement 2017-498-9
Avis public – Séances extraordinaire du 26 avril 2021
Avis public d’entrée en vigueur 2017-498-7 – Règlement 2017-498-7
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0081
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0034
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0075
Avis public de consultation pour le projet de règlement 2021-584 – Projet de règlement 2021-584 concernant la pollution lumineuse
Avis public – Entrée en vigueur Règlement SQ-2019-1 – Règlement SQ-2019-1 amendant le Règlement SQ-2019 concernant la circulation, le stationnement, la paix et le bon ordre
Avis d’adoption pour les Règlements 2020-565-1 et 2020-580-1 – Projet de règlement 2020-565-1-Grilli-Mario-Rita et Projet de règlement_ 2020-580-1
Avis public-Séances extraordinaire du 26 mars 2021
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0031
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0035
Avis public – Demande de dérogation mineure 2021-0036
Avis public – Demande de participation à un référendum second projet de règlement 2017-498-7 – Second projet de Règlement 2017-498-7 – Formulaire demande scrutin référendaire
Avis public d’entrée en vigueur – Règlement 2020-173 sur la régie interne du Conseil municipal
Avis public d’entrée en vigueur – Règlement 2020-583 établissant les règles de la bibliothèque municipale
Avis public d’adoption – Projet de règlement SQ-2019-1
Avis public – Entrée en vigueur du Règlement 2020-580 décrétant l’imposition de taxes, compensations et tarifs pour les services municipaux pour l’exercice financier 2021 – Règlement 2020-580
Avis public – Demande de dérogation mineure DM 2021-0006
Avis public – Demande de dérogation mineure DM 2020-0513
Avis public d’adoption – Règlement 2020-583 abrogeant le Règlement 2010-314 établissant les règles de fonctionnement et les conditions d’utilisation de la bibliothèque municipale – Projet de règlement 2020-583
Avis public – Mise en vigueur Règlement 2020-532 – Règlement 2020-532-Code d’éthique et de déontologie des Élus
Avis public – Mise en vigueur des règlements 2020-566, 2020-570, 2020-574 et 2020-575 – Règlement 2020-566-Entretien hivernal 2020-2021-Jacinthes – Règlement 2020-570-Entretien hivernal 2020-2021-Lac-Noir – Règlement 2020-574-Entretien hivernal 2020-2021-Dupuis– Règlement 2020-575-Entretien hivernal 2020-2021-Réjean O.-Marcel
-2020
Avis public-Séances extraordinaire du 14 décembre 2020
Avis public MRC-Règlement 412-2020 – Règlement 412-2020 modifiant le Règlement 389-2019 GMR
Avis public MRC-Règlement 413-2020 – Règlement 413-2020 Réunion et VPT 2021
Avis public MRC-Règlement 415-2020 – Règlement 415-2020 – Réserve financière
Avis public MRC-Règlement 416-2020 à 427-2020 – Règlements 416-427-2020 Budget 2021
Avis public – séance extraordinaire du 17 décembre 2020
Avis public-Séances extraordinaire du 7décembre 2020
Avis public – Demande de dérogation mineure DM-2020-0497
Avis public-consultation écrite projet règlement 2017-498-7 – 1er projet de Règlement 2017-498-7 – Document explicatif
Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0285
Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0420
Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0425
Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0427
Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0351
Avis public-Demande de dérogation mineure DM-2020-0399
Avis public-Entrée en vigueur Règlement 2017-498-5 Règlement 2017-498-5
Avis public-Consultation écrite-Projet de règlement 2017-498-6 – Document explicatif 2017-498-6 – Projet de règlement 2017-498-6
Avis public – Résultat d’élection
Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0292
Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0329
Avis public-Demande de dérogation mineure DM2020-0332
Avis public-Entrée en vigueur du Règlement 2020-466 Règlement 2020-466-Entretien estival des rues 2020 Chantal et Sonia
AVIS D’ÉLECTIONS DÉCLARATION DE CANDIDATURE
Avis-Participation à un référendum-Règlement 2017-498-5 Second projet de Règlement 2017-498-5 Formulaire_demande_scrutin_référendaire
Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0278
Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0275
Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0266
Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0246
Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0292
Avis d’adoption règlement 2020-466-Entretien rues Chantal-Sonia saison estivale 2020 Projet règlement 2020-466
Avis public – Séance extraordinaire du 13 août 2020
Compte-rendu – Consultation écrite projet de règlement 2017-498-5
Avis de consultation écrite sur le projet de règlement 2017-498-5 1er projet de Règlement 2017-498-5 modifiant le Règlement de zonage 2017-498
Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0215
Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0251
Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0227
Avis public – Séance extraordinaire le 31 juillet 2020
Avis public – Mise en vigueur Règlement 2019-556-3 modifiant le Règlement 2019-556 relatif au contrôle des animaux – Règlement 2019-556-3 – Relatif au contrôle des animaux
Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0143
Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0159
Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0167
Avis d’adoption Règlement 2019-556-3 Projet règlement 2019-556-3-Modifiant le Règlement 2019-556 relatif au contrôle des animaux
Avis entrée en vigueur Règlement 2016-465-2 Règlement 2016-465-2-Modifiant le Règlement 2016-465 concernant la prévention des incendies
Avis entrée en vigueur règlement de zonage 2017-498-2 – Règlement 2017-498-2
Avis entrée en vigueur-MRC-Règlement 408-2020 Règlement 408-2020-Modifiant le Règlement 393-2019 Règlement 393-2019
Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0099
Avis entrée en vigueur-Règlement-2019-580-1 modifiant le Règlement 2019-580
Avis public MRC-Entrée en vigueur Règlement 405-2020 Règlement 405-2020
Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0063
Avis public-Demande de dérogation mineure 2020-0058
Avis de mise en vigueur – Règlement 2019-565-1 modifiant le Règlement 2019-565
Avis public – Adoption du Règlement 2020-465 entretien estival du chemin du Lac-Gustave
Avis public – Adoption du Règlement 2019-580-1 modifiant le Règlement 2019-580
Avis public MRC-Entrée en vigueur Règlement 407-2020 – Règlement
Avis public -Demande de dérogation mineure 2020-0034
Avis-public-Reconduction de la division du territoire de la municipalité en districts électoraux
Avis public – Adoption du Règlement 2019-565-1 modifiant le Règlement 2019-565
Avis de mise en vigueur – Règlement 2017-496-3 sur les permis et certificats
Avis de mise en vigueur – Règlement 2017-498-4-A modifiant le règlement de zonage 2017-498
Avis de mise en vigueur – Règlement 2017-498-3 modifiant le règlement de zonage 2017-498
Avis public MRC – Entrée en vigueur Règlement 406-2020
Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0023
Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0001
Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0024
Avis public – Demande de dérogation mineure 2020-0028
Avis d’adoption règlement 2017-496-2 concernant les permis et certificats
Avis public – Demande participation à un référendum sur le second projet de règlement 2017-498-4-A
2019
Avis public – Dépôt du rôle d’évaluation foncière 2020-2021-2022
Avis public – Adoption du programme triennal d’immobilisation 2020-2021-2022
Avis public – Entrée en vigueur règlement 2019-556-2 relatif au contrôle des animaux
Avis public – Retrait du projet de règlement 2019-567
Avis public – Demande de dérogation mineure 2019-0360
Avis public – Demande de dérogation mineure 2019-0355
Avis public – Demande de dérogation mineure 2019-0294
Avis public – MRC entré en vigueur règlement 393-2019
Avis public – MRC entrée en vigueur règlement 394-2019
Avis public – MRC entrée en vigueur règlement 395-2019 à 404-2019
Avis public – Séance extraordinaire du 13 décembre 2019
Avis public – Consultation publique projet de règlement de zonage 2017-498-4
Avis public – Demande de dérogation mineure 2019-0269
Avis public – Dépôt projets de règlements entretien chemins/rues privés hiver 2019-2020
Avis public MRC – Entré en vigueur règlement 392-2019
Avis public – Demande de dérogation mineure 2019-0276
Avis public – Demande de dérogation mineure 2019-0262
Avis publics – Demande de dérogation mineure 2019-0219
Avis public – Entrée en vigueur règlement 2017-498-3 modifiant le règlement de zonage 2017-498
Avis public – Entrée en vigueur des règlements 2018-538-1, 2019-556-1 et 2019-560-1